Ressources

Guide de l'aménagement durable pour des territoires sobres, résilients et inclusifs

—>Ministères aménagement du territoire transition écologique

Le guide de l’aménagement durable a pour objectif d’accompagner les acteurs de tous les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets afin de répondre aux grands défis de la ville durable : sobriété dans la consommation des ressources et de l’énergie, résilience notamment face au changement climatique, inclusion et création de valeurs sur les territoires.

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Guide d'application du décret BACS

—>Gouvernement

Ce guide, édité en mai 2023 par le Gouvernement, a pour objet de détailler les modalités d'application et de donner des bonnes pratiques d'installation et de gestion des BACS. Pour rappel, le décret BACS (Building Automation and Control System) impose aux bâtiments tertiaires d’installer un système d’automatisation et de pilotage du bâtiment d’ici à 2025 (lorsque la puissance des systèmes est supérieure à 290 kW) ou 2027 (lorsqu’elle est supérieure à 70 kW).

La Feuille de route de décarbonation de l'aménagement

—>ETAT

La présente feuille de route de décarbonation de l’aménagement s’inscrit dans le cadre de l’article 301 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite loi « Climat Résilience ». Elle a été élaborée par le secteur lui-même et constitue une proposition adressée aux pouvoirs publics. Elle vient enrichir le travail du gouvernement de mise en œuvre de la planification écologique, mais ne constitue pas la feuille de route du gouvernement.

Feuille de route de décarbonation de l'aménagement

Label bas carbone : La méthode Bâtiment neuf biosourcé

—>Ministère de la Transition écologique et solidaire

Créé par le ministère de la Transition écologique et solidaire, avec la collaboration de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) et de nombreux partenaires, le label bas-carbone a pour objectif de contribuer à l’atteinte des objectifs climatiques de la France.

Label bas carbone

Accélérer et pérenniser la sobriété énergétique des bâtiments tertiaires | Synthèse

—>ADEME, IFPEB, OID

Ce rapport vise à fournir une meilleure compréhension des enjeux liés à la mise en place de mesures de sobriété énergétiques dans les bâtiments tertiaires. L'objectif est de faciliter et surtout de pérenniser la mise en œuvre des mesures de sobriété en proposant des recommandations pour l'organisation des actions à court terme, tout en offrant une perspective à plus long terme en identifiant les mesures les plus efficaces.

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Visite de chantier : Origine & Kenkiz, logements collectifs bas carbone et passifs

—>Novabuild

Le 29/11/2022 : Novabuild, en partenariat avec le Groupe CISN, a invité ses adhérents à venir découvrir sur site deux projets bas carbone niveau PassivHaus remarquables à différents niveaux : ORIGINE à Saint Nazaire et KENKIZ à Guérande.