Mentions légales
Le contenu de ce site est créé, géré et actualisé par NOVABUILD.
NOVABUILD
c/o CCI de Nantes - St Nazaire
16 quai Ernest Renaud - BP 90517
F - 44105 Nantes cedex 4
T : +33 (0) 272 56 80 51
M : contactnovabuild [point] fr
Novabuild est une association Loi 1901 déclarée en préfecture sous récépissé n°0442033479 le 28 mars 2008 sous le nom de Pôle Génie Civil Ouest et ayant fait l'objet d'un changement de nom et de statuts après déclaration en préfecture le 29 janvier 2013 sous récepissé n°W442001844. Elle est inscrite au répertoire national des entreprises sous le code SIRET : 50487248200014.
Son activité est répertoriée par l'INSEE sous le code APE 9499Z.
Elle est représentée par Jérôme Le Gall, son président. Pierre-Yves Legrand, son directeur, est le directeur de la publication.
Conception graphique et développements : La Compagnie Hyperactive
Hébergement :
OVH
2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Autres informations
- Toute interrogation quant au site www.novabuild.fr de quelque nature que ce soit, peut faire l'objet d'une demande soit par téléphone ( +33 (0) 272 56 80 51) soit par mél (contact
novabuild [point] fr).
- Le droit applicable en cas de litige est le droit français. Les seuls tribunaux compétents sont les Tribunaux de Nantes.
- Novabuild est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle du contenu du site www.novabuild.fr et ce dans le monde entier. Il est interdit de publier, reproduire, ou rediffuser de quelques manière que ce soit tout ou partie du contenu du site Internet www.novabuild.fr , qu'il soit sous forme de rédactionnel, de graphique ou d'image, sans l'autorisation expresse de Novabuild.
- Le site www.novabuild.fr comporte des informations mises à disposition par des organismes externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par lui. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Novabuild ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
- Le site www.novabuild.fr est ouvert à l'ensemble des inernautes pour la majorité des informations qui y figurent. Un accés restreint est réservé aux adhérents sur login et mot de passe pour certaines rubriques comme la "boite à outils". L'inscription dans la liste des personnes bénéficiant de cet accès est exclusivement réservé aux adhérents, personnes ayant retourné à l'association un dossier d'inscription accompagné d'un chèque du montant de la cotisation annuelle. Les droits ouverts aux adhérents ainsi que les conditions d'utilisation des services de l'association (y compris les services internet) sont mentionnés dans ce dossier d'inscription.
- Toute inscription à la lettre d’information électronique ou newsletter, est exclusivement réservée à l'envoi par Novabuild d'informations à ses contacts. Novabuild s'interdit toute une cession à un tiers de sa liste de destinataires de la newsletter et propose aux personnes inscrire de se désinscrire à tout moment conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés. Les destinataires d'information de la part de Novabuild disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s'exerce soit en en modifiant ses informations personnelles auprès de :
contactnovabuild [point] fr
RGPD
pour connaitre la politique de Novabuild en matière de RGPD, cliquer ici