Clauses Biodiversité

Les clauses Biodiversité au service de vos marchés

Publié le

13/01/2022

Vous êtes ici

Clauses contractuelles sur la biodiversité

Un outil pour vos marchés

 

Pour enrayer le déclin de la biodiversité, l’intégration de dispositifs spécifiques dans les projets immobiliers permet également de rapprocher les occupants de la Nature, de participer à l’amélioration du bien-être en ville et de répondre à plusieurs problématiques climatiques.

Sur proposition de la LPO - Ligue pour la Protection des Oiseaux, NOVABUILD a coordonné la rédaction de trois clauses à intégrer dans une consultation d'aménageur auprès de promoteurs, ou d'une maîtrise d'ouvrage auprès de maîtrises d'œuvre.

Ces propositions de clauses constituent un préalable à l’approche globale de conception, nécessaire pour aborder la biodiversité de manière qualitative. Ce support détaillé est à adapter selon la taille de l’opération.

Je télécharge les clauses : format PDF   format Word

 

Merci à tous les contributeurs !



Quelles clauses, pour quels objectifs ?

La clause « Réalisation d’un pré-cadrage écologique » permet de mettre au jour les principaux enjeux écologiques. Ce « diagnostic flash » est à missionner le plus en amont possible de l’opération pour détecter les axes structurants pour préserver la biodiversité.

La clause « Réalisation d’un diagnostic écologique du site » permet d’approfondir le pré-cadrage écologique en analysant le site initial avec précision sous l’angle de l'intégration et le maintien des êtres vivants et des écosystèmes, afin d’en tirer des préconisations pour l’équipe de conception, notamment pour respecter la réglementation. Ce diagnostic peut être missionné auprès d’un Assistant à Maîtrise d’Ouvrage, ou intégré à l’appel d’offres de promoteur ou de maîtrise d’œuvre.

La clause « Compétence d’accompagnement à la biodiversité » permet de sécuriser la prise en compte du diagnostic écologique dans l’opération de rénovation ou de construction. Selon la formule du marché d’écologue choisi, cette compétence peut être exigée en parallèle de la consultation avec une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, ou intégrée dans la consultation d’un aménageur auprès de promoteurs, ou d’une maîtrise d’ouvrage auprès de maîtrises d’œuvre.

 

Pour aller plus loin

Rendez-vous sur la page dédiée pour les mises à jour, et sur la page thématique "Biodiversité" de la Boîte à Outils NOVABUILD, réservée à nos adhérents.



Laisser un commentaire

 

Newsletter

Tenez-vous au courant de nos dernières actualités !

S'abonner ici